Conditions générales de vente
Belle et Zen – Bougies and Co
Auto-entrepreneur
Siège social :
30 rue de la Pointe Robert, 95110 Sannois, France
E-mail : belleetzenbougies@gmail.com
Téléphone : 06 69 55 10 71
N° SIRET : 524376134
Site internet : www.belleeetzen-bougiesandco.com
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Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits effectuées sur le site Belle et Zen – Bougies and Co entre le vendeur (Belle et Zen – Bougies and Co) et tout acheteur particulier (ci-après « le client »).
Toute commande passée sur le site implique l’adhésion pleine et entière du client aux présentes CGV.
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Article 2 – Produits
Les produits proposés à la vente sont des bougies et fondants parfumés artisanaux, réalisés à la main avec soin.
Chaque produit est décrit et photographié avec la plus grande exactitude possible. Cependant, de légères variations de couleur, de texture ou de parfum peuvent exister, compte tenu du caractère artisanal de la fabrication.
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Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande et varient selon le mode d’expédition choisi.
Belle et Zen – Bougies and Co se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
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Article 4 – Commande
Le client passe commande sur le site via la plateforme Shopify.
Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.
Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
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Article 5 – Paiement
Le règlement des commandes s’effectue par carte bancaire via la plateforme de paiement sécurisée intégrée à Shopify.
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les données de paiement sont cryptées et sécurisées. Belle et Zen – Bougies and Co n’a en aucun cas accès aux coordonnées bancaires du client.
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Article 6 – Livraison
Les produits sont livrés en France métropolitaine.
Les modes de livraison proposés sont :
• Colissimo,
• Retrait sur place (sur rendez-vous à Sannois – 95110).
Les délais de livraison sont estimés entre 2 et 5 jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande.
Belle et Zen – Bougies and Co ne saurait être tenue responsable des retards de livraison imputables au transporteur.
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Article 7 – Réception et réclamations
Le client est tenu de vérifier l’état des produits à la réception.
En cas de produit endommagé lors du transport, le client doit contacter le vendeur par e-mail à belleetzenbougies@gmail.com dans un délai de 7 jours après réception, photos à l’appui.
Un échange ou un remboursement pourra être proposé selon la situation.
Aucun retour ne sera accepté pour cause de changement d’avis ou d’odeur non conforme aux goûts personnels, compte tenu du caractère artisanal et personnalisé des produits.
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Article 8 – Droit de rétractation
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la Consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception du produit.
Cependant, ce droit ne s’applique pas aux produits personnalisés ou ouverts, ni aux produits ayant été utilisés.
Pour exercer ce droit, le client doit contacter le vendeur par e-mail à belleetzenbougies@gmail.com avant tout renvoi.
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Article 9 – Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit (ex. : non-respect des consignes de sécurité liées à l’usage de bougies).
Les bougies doivent toujours être tenues hors de portée des enfants et des animaux, et ne jamais être laissées sans surveillance lorsqu’elles sont allumées.
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Article 10 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive de Belle et Zen – Bougies and Co et sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction ou exploitation sans autorisation est strictement interdite.
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Article 11 – Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes.
Elles ne sont ni vendues ni transmises à des tiers, sauf obligation légale.
Conformément au RGPD, le client peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données personnelles par e-mail à belleetzenbougies@gmail.com.
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Article 12 – Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de Belle et Zen – Bougies and Co.